amalgame, tu en fais un d’amalgame, c’est pas parcque ta moto SX ou CR n’est pas immatriculée, qu’elle n’est pas soumise a la TVA, TOUT ce que tu achètes est soumis à la TVA, pneus, chaussures, bouffe, travaux….et tous ces produits ne sont pas immatriculés non plus..
quand tu achètes une moto, 19.6% du prix total revient direct à l’état, cross enduro, routière, ou PW….
ta comparaison avec le plein d’essence n’est pas bonne car quand tu fais ton plein, tu t’acquittes de toutes les taxes locales (tu demandes pas au pompiste de te vendre l’essence HT je suppose)
et le transport de carburant a titre induviduel dans le reservoir de ton véhicule n’est pas assimilé à de la contrebande contrairement a transiter une 450SX sur sa remorque sans payer les taxes.
Ton 450SX, tu l’as payé Tva allemande comprise ou HT ???
si tu achètes ta moto hors france, et dans la CEE, TU DOIS t’acquitter de la TVA, soit dans le pays d’origine (TVA locale), soit dans le pays de destination (France) en ayant acheté ta moto Hors taxes à l’étranger.
Si tu ne le fais pas , tu peux facilement etre inquiété par les services du FISC.
Si le concess étranger laisse sortir une moto Hors taxes, sans avoir le document qui prouve que tu as rééllement dédouané ta moto en FRANCE, là c’est lui qui risque gros…
voilà,
amicalement
yo, qui te conseille de faire les choses dans les règles pour eviter des GROS SOUCIS
, le il y a 23 années et 1 mois.
