Controle des douanes

[nanou]

Ce we je me suis fait controlé par les douanes alors que je m’entrainais.

Enfin bref ils ont demandé a tous les pilotes presents les factures d’achat de nos motos.Comme j’ai eu la mienne en belgique je vais etre obligé de m’acquiter de la tva plus de frais annexes m’ont ils dit, est ce normal?

[letabarnak]

si c vrai sa doit tfaire chier en osti

[fantomas]

Pas de facture sur une moto achetée d’occasion…

[crossman0069]

Logiquement pas de carte grise, donc ils n’ont pas à demandé des factures…

Vous imaginez des flics vous demandez la facture de votre vélo pendant une randonné dans les bois?

C’est la où on voit qu’il y a un gros problème de législation avec nos brêle!

Perso je voudrais te dire de ne pas payer, mais contre la douanes, ont peut pas faire grand chose?!

[redneck]

bizarre comme réflexion, puisqu au dernier contrôle de douane ils m ont demandé la facture de mon auto radio, alors que je suis à peu près certain qu ils savaient que celui ci n avait pas de carte grise….

[safrejost]

Nanou,s’agit – il d’une moto neuve achetée en Belgique ? Chez un pro ou un particulier ?

[gros loulou]

Il est pas homologué ton auto-radio ? 😉

[gros loulou]

https://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=31

Nanou, il te faut une facture attestant que ta moto avait plus de six mois lors de son achat, c’est le cas, non ?

[redneck]

ben, les gabelous étaient très embêtés puisque j ai pu leur mettre la facture sous le pif, mais comme l auto radio date d il y a une quinzaine d années, les lumières et le clignotant ne fonctionnaient plus . Ils se sont juste regardés ne savant pas trop quoi faire, et devant leur impuissance à résoudre la situation, l un d entre eux m a lancé, “c est bon circulez”….

[crossman0069]

Il t’arrive des truc de fou putain!!

Tu veux qu’on pourrisse ce post ou c’était juste une reflexion que tu pensais purement intelligente?

[redneck]

oh ni l un ni l autre c est juste que j aime à parler pour ne rien dire..

Quant à faire preuve d intelligence, je ne suis même pas encore en capacité de me demander si j y arriverais alors ne va pas trop vite en besogne s-t-p…

en fait ceci n avait que pour but d attendre une réaction de la sommité que tu es, et je vois qu une fois de plus le roquet a sorti ses dents….hé hé hé

[nrv10]

tu dis que c est pas ta moto que tu es pilote du magasin est qui te prête les motos!!!!

:):):)

[nicox]

que ce soit d un magasin ou entres particuliers, il doit toujours avoir une facture, avec les coordonnées de l ancien propriétaire ainsi que celle du nouvel acheteur, le numéro de la moto doit y figuré!

et des phrases du genre ” vente d un véhicule d occasion, non homologué, sans carte grise, a monsieur…. blabla!

voila ce papier est la pseudo carte grise de votre cross!!!

++ et bon gazzz

niko

[digger]

Peut être pas la pseudo carte grise mais en tous cas le contrat de vente d’occasion.

Si il s’agit d’une occase, pas de TVA.

Qu’elle ait été achetée en Belgique, neuve, t’oblige à prouver que tu as acquitté la TVA dans le pays d’origine.

En revanche, des droits de douane en intra-communautaire, j’ai un gros doute.

[digger]

Ceci étant, je trouve intéressant qu’ils s’agitent sur le sujet. Evidemment, on préférerait qu’ils le fassent à propos des machines roulat sur les chemins et sur le bitume, … mais bon!

[Auteur]

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