Controle des douanes

[cafougnette]

+1

d’aileurs peu de gens le savent mais même pour une voiture la facture est le véritable titre de propriété, légalement parlant.

[redneck]

euh, l europe nous pond des regles , des lois et des contraintes à tour de bras, mais toujours pas d harmonisation fiscale à l horizon.

Donc la TVA s acquitte dans chaque pays suivant le tarif en vigueur

Taux normal

Allemagne – – 19

Autriche – 20

Belgique – 21

Bulgarie – 20

Danemark – 25

Espagne 16

Finlande – 22

France 19,6 –

Grèce 19 –

Irlande 21

Italie 20 –

Luxembourg 15

Pays-Bas – 19 –

Portugal – 21

Royaume Uni –

17,5 –

Suède – 25 –

Chypre – 15 –

Estonie – 18 –

Hongrie – 20 –

Lettonie – 18 –

Lituanie – 18 –

Malte – 18 –

Pologne 22 –

République slovaque – 19 –

République tchèque – 19 –

Roumanie – 19 –

Slovénie – 20

[digger]

Ca devrait venir, l’harmonisation …

Ce que j’ai écrit correspond aux droits de douane. Pas de droit de douane lors d’un bizzz entre deux pays de la zone.

Après effectivement, la TVA doit être acquittée dans le pays d’origine, avec bien entendu, le taux adéquate.

[redneck]

pour sur,….. quand tu vois qu au bout de 2 decennies ils ne sont m^me pas arrives a s accorder pour la seule restauration (11 pays sur 27 au taux reduit de 5.5%), tu peux imaginer le temps qu il faudra pour une eventuelle harmonisation…..

Même l omnipresident en place qui a pourtant l habitude de renverser des montagnes, n en a pas encore pipé mot…c est dire…….

[nanou]

C’est un 250 yzf acheté neuf en belgique il y 3 mois.

Ils m’ont dit que j’etais dans l’obligation de régulariser la tva française puisque achetée HT en belgique (comme tout le monde fait d’ailleurs).

[digger]

Là t’es coincé!

Régul TVA obligatoire et avec un peu de bol, tu n’auras pas de prune…

[airwell]

Où comment perdre 1500 Euros en une après midi , sans même faire de conneries ….pas glop ton histoire nanou , mais si en plus t’as avoué avoir acheté ta meule HT en Belgique au douanier , baaah …tuladanlku .

Fais profil bas pour qu’ils t’allongent pas une amende en plus …

[digger]

tu t’es mis au Chinois depuis la Côte?

RAGD!!!

[airwell]

ouais ouais …. depuis la récente proliferations locale des salons d’massages sinophile , lol

[gilem]

+ 1

Vous devez tjs avoir ces papiers avec vous car les douanes peuvent vous demander de prouver que le véhicule est bien à vous.

J’ai déjà été controlé qques fois pour cela …

[alexriv]

slt

les douanes sont sur les dents , il faut se faire des papiers de vente dans ce cas entre potes , et déclarer formellement l’achat en france …meme si la moto vient des usa en passant par la belgique …..la ils vont tenter de monter la pression mais il faut rester ferme !!! aucun moyen pour eux de verifier !!! pareil pour le poste ou l’appareil photo …

en contrepartie c’est vrais que les pros du tt devrais avoir une tva a 5 pour cent pour devenir compétitif , ou bien les revendeur en france doivent vendre dans les autres pays pour vendre ht :s

pour ma part j’ai acheté un modele us de 2006 en 2007 …..vendu en belgique ht mais j’aurais préféré l’acheter chez un pro en france 🙁

a plus

[#22thebest#]

je me faisais la réflexion encore ce dimanche…10 ans d’aller retour entre la belgique et la france pour l ampl et jamais controler une seule fois! je suis rassuré de savoir que ca se fait quand meme…

si ca peut aider a retrouvé des motos volées, c’est deja ca….

[gros loulou]

Tant que c’est pas cynophile….

[airwell]

ooh ben noooon G2L …là , y’a beaucoups beaucoups trops d’poils 😀

[alexriv]

slt

la douane a aucun moyen de retrouver une moto de cross volée , déja que les flics ont du mal avec les motos immatriculées !….:(

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