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3 sujets de 1 à 3 (sur un total de 3)

Moto club et municipalité

  • Auteur
    Messages
  • #420791
    kx1678
    Participant

      salut a tous ,

      je souhaite juste connaitre comment se passe le pret d’un terrain depuis longue date d’un terrain de cross a un moto club . La municipalité peut elle reprendre ce terrain a tout moment ???

       

      #885951
      rere84
      Participant

        perso j’ai eu un terrain par ma ville avec un bail de 99 ans ,mais apres je pense que chaque municipalitée doit procédé à ça façon

        #885952
        impactracing
        Participant

          j"ai un bail renouvelable tout les ans .et je paye 500 euros de location a la comune par an.

        3 sujets de 1 à 3 (sur un total de 3)
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