Losito prend le risque d’attirer le fisc car le contrat de Marv est truffé d’irrégularitées, 1) ce n’est pas un salaire mais une somme ( détournement vis à vis sécu, assedic etc) ce contrat évite à Losito d’avoir à payer les charges patronnales, donc cette somme doit etre considérée comme avantage en nature.
Ensuite la procédure doit se régler au prud’hommes vu que marvin serait considérer comme employé, et losito a engagé la procédure au TGI ( faut avoir un kbis, Marv n’en a pas) une procédure qui se boucle en 1 mois, c’est du jamais vu; Mr Losito ne connait -il pas de prés ou de loin un certain juge??? une telle procédure dure au moins 5 ans…
Il scandaleux que motoverte communique sur cette procédure car elle est encours, seule après un arret de la cour de cassation la presse peut informer donc c’est une faute grave et quand on voit l’acharnement de MV et le parti pri de Mr Haudiquert ( très grand ami de Mr LOSITO tout le monde dans le milieu le sait) c’est diffamatoire, dernier ex l’annonce du départ d’Everts par MV…
L’inspection du travail sera curieux de comprendre comment un employeur force la main de son employé avec un avenant disant " ta rémunération de cette année de 10000 € va servir à ton engagement en gp.
Ce sera requalifier comme une décision unilatérale car l’employé n’avait pas le choix, de plus Marv peut très bien demandé un droit à l’image car son psedo salaire à été investit pour la structure NGS et c’est lui qui a fait de la pub avec ses résultats positifs pour le team.
Honda a franchi la ligne rouge car Marv n’était pas sous contrat avec la marque et pourtant celle-ci à mi les pieds dans le plat, Marv peut très bien attaqué Honda car aucun lien contractuel avec cette marque.
Enfin interdire à marv de ne pas rouler à la concurrence doit etre mentionner sur le contrat et pour que la clause de non concurrence soit valable,elle doit-etre chiffrée, c’est pas le cas, soit ! est-ce que le préavis, s’il ya préavis sur le contrat a été respecté, mas ca va pas cherché loin en $$$.
Au TGI les indemnitées vont jamais loin car le contrat ne peut etre qu’un cdd, après il existe un barème d’indemn cela dépend de la durée passée dans l’entrprise et du salaire, donc les sanctions sont hors propos et l’on peut s’interroger sur la crédibilité de ce jugement???
Enfin pour revenir au sport que nous aimons, Losito veut privé Marv d’un probable titre mondial, ce sera très lourd en terme de retombés sur le mx Francais, il ne s’en rend pas compte mais le MX Francais se vendra mieux à travers le monde si un francais est champion du monde, et nous aurons plus de facilitées à le promouvoir sur notre territoire .
J’ai vécu exactement la meme procédure et 5 ans aprè ca se fiira fin 2010 après etre passé devant la cassation en ma faveur…
Espérons que Mr LOSITO n’a jamais acheté de la nourriture pour la maison ou fait le plein de son véhicule perso sur le compte NGS, ce serait balot de confondre affaire perso et travail surtout pour messieurs du fisc… Simple conseil comptable, mais dans les proches peut etre que qelqu’un connait les combines des écritures des chiffres…
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