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Prudence et vigilance !

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    kramer
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      JOURNAL REGIONAL (ce jour) AUXERRE

      Victime d’une chaîne en travers d’un chemin : la justice se penche sur la mort de Grégory

      Classé sans suite par le parquet, le dossier a été examiné en audience civile lundi. Un drame dans lequel Grégory, 29 ans, a perdu la vie à cause d’une chaîne tendue en travers d’un chemin privé sur lequel il faisait du quad, en 2006.

      Décision le 25 janvier.

      «Mon fils, je l’enterre aujourd’hui pour la deuxième fois. J’ai le sentiment que c’est lui qu’on va juger », témoignait la mère de Grégory Benard, hier après-midi, en haut du grand escalier du palais de justice d’Auxerre.

      Le 14 juillet 2006, le corps de son fils unique, un jeune homme de 29 ans, était découvert dans les bois de Druyes-les-Belles-Fontaines, dans le sud-Auxerois. Parti la veille faire une balade en quad, le Fargeaulais s’était tué en heurtant une chaîne, tendue en travers d’un chemin. Aussitôt, les amateurs de loisirs motorisés s’étaient mobilisés pour dénoncer ce type d’installation dangereuse.

      « Une chaîne pour empêcher qu’on ne vole du bois »

      Au terme d’une « enquête fouillée, » a estimé Me Dubois, l’avocate du propriétaire du chemin et de sa compagnie d’assurance, le parquet avait décidé de classer l’affaire… en l’absence d’infraction. Hier, c’est donc en audience civile qu’ont été examinés les faits afin d’établir les responsabilités. Un exercice difficile !

      Car si pour l’avocate des époux Benard, Me Barrellier du barreau de Caen, la responsabilité du propriétaire du chemin est évidente, Me Dubois s’est appliquée à démonter son argumentation.

      Que le chemin soit privé, tout le monde en convient. Mais est-il interdit ou pas d’y circuler ? « Le propriétaire l’a reconnu lui-même. S’il a installé une chaîne, c’est pour éviter qu’on ne lui vole du bois. L’intention formelle de fermer le chemin à la circulation n’existe pas. D’ailleurs, beaucoup de personnes l’empruntent », martèle Me Barellier. « Pas du tout, rétorque Me Dubois, cette voie n’est pas ouverte. C’est même un cul-de-sac. Il s’agit simplement d’un accès pour les tracteurs qui débardent du bois. Son côté non carrossable et pentu, sa faible largeur ne permettent pas à un véhicule de tourisme, spécialement adapté ou non, de circuler. »

      « Quasi invisible »

      Quant à la signalétique, là aussi, désaccord total. Quand l’avocate des plaignants la juge sommaire, l’autre l’estime facultative. « Installés à 50 m de la chaîne et à 3,50 m de hauteur, les panneaux, pour la plupart cassés et illisibles, n’avertissaient pas Grégory de la présence de la chaîne, quasi invisible », attaque Me Barrellier. Réponse de Me Dubois, arguant de la jurisprudence : « Il n’est pas nécessaire au propriétaire de matérialiser l’évidence par une signalétique formelle. Grégory est dépeint comme un garçon minutieux, qui préparait ses itinéraires. Il n’a pu ignorer que ce chemin était privé. » Et l’avocate d’avancer la probable faute d’imprudence. « Les époux Benard souhaitent une indemnisation de leur préjudice morale. C’est une question de principe et non d’argent. Ils entendent trouver un responsable pour assumer ce drame », a encore souligné Me Dubois. Or, pas sûr que la décision, rendue le 25 janvier 2010, leur permette de faire enfin leur deuil.

      « Il n’est pas nécessaire au propriétaire de matérialiser l’évidence par une signalétique formelle » : alors on va retirer tous les panneaux de signalisation parce qu’il est évident qu’il ne faut pas doubler en côte, qu’il faut faire attention aux carrefours dangereux et qu’il faut rouler doucement en traversant les villes… Pour mémoire, en rase campagne, la hauteur réglementaire sous panneau est de 1 m, pourquoi ne pas appliquer les mêmes règles aux privés ?? Expérience professionnelle : même les élus ne connaissent pas leur cadastre alors un simple usager ?? Faut-il qu’on se promène tous avec le cadastre dans la poche au cas où ? « Son côté non carrossable et pentu » Me Dubois a oublié de se rendre sur place… les gendarmes n’ont eu aucun mal à faire passer leur break le 16/07/06 !

       

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