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doudouche, le il y a 17 années.
accés pour un licencié FFM sur un terrain UFOLEP
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27 octobre 2009 à 14h10 #514874
c’est faux voir ci-dessous en gras
A) Etendue de la garantie Responsabilité
Civile Entraînement
Ce contrat garantit les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant
incomber à l’assuré découlant de faits survenant :
1- En France, au cours d’entraînements se déroulant sur un circuit homologué par les
Autorités Administratives compétentes ou sur un terrain agréé par la FFM, sites non
ouverts à la circulation publique, sous réserve de respecter les conditions suivantes :
– que l’assuré soit titulaire d’une licence FFM valide,
– que ces entraînements aient lieu pendant les heures d’ouverture du circuit,
– que ces entraînements n’aient pas lieu de nuit, sauf autorisation préalable délivré
par la FFM,
– que ces entraînements soient réservés exclusivement aux motos, side-cars, quads
et motoneige,
– que ces entraînements se déroulent conformément aux règles techniques et de sécurité édictées par la FFM
27 octobre 2009 à 16h38 #514875voici la convention qui a été signée entre ffm et ufolep
https://www.ufolep.org/modules/telecharger/upload/nouvelle%20convention%20au%2016%2009%2009.pdf
j’aimerais juste des explications concernant le dernier article sur les epreuves mixtes, car apparemment il y a harmonisation sur plein de choses mais pour les manifestations on ne peu melanger les fédés afin " de respecter l’identité de chaque fédération".
27 octobre 2009 à 17h09 #514876afin d’avoir le coeur net je viens de raccrocher avec le délégué ufolep de la moselle Mr Mrokowski, alors la donne est on ne peu plus simple.
un pilote ufolep est couvert sur n’importe quel terrain peu importe son homologation et ce 24/24 et 365j/an.
un pilote ffm n’est couvert que sur les terrains ffm lors de compétitions ou entrainements officiels
un pilotte FFM n’est pas couvert sur un terrain ufolep, sauf dans le cas ou le club aurait souscris auprès de son assureur une assurance pour pilotes non adherents.
ex: je sais que 10 licenciés ffm veulent rouler sur le terrain quelque fois dans l’année, il me faut souscrire une assurance suplémentaire pour eux ( il faut fournir noms, prénoms , adresse et num licence ffm à l’assureur apac), valable un an.
dans ce cas ces 10 pilotes seront couvert sur mon terrain ufolep, mais les assurances etant nominatives celui qui se pointe comme ca ne sera pas couvert.
pourquoi faire simple quand on peu faire compliquer.
pour les septiques appelez le , vous trouverez ses coordonnées sur le site de l’ufolep moselle ( fol57).
toujours d’après lui la convention sert à harmoniser l’obtention des licences et les moyens humains (officiels etc…) sur les épreuves.
27 octobre 2009 à 18h13 #514877Pour répondre à Maus :
– que ces entraînements se déroulent conformément aux règles techniques et de sécurité édictées par la FFM
Un club ufolep, à obligation pendant ses entrainements, de respecter ces règles lui aussi. Les règles sont édictés par la fédé afinitaire (FFM) et la fédé délégataire (Ufolep) a le droit de s’imposer plus de contraintes mais doit au minimum se conformer aux exigences FFM.
Pour les entrainements, les règles sont :
– pas de mélange sur la piste Quads / motos
– pas de mélange éducatifs et + de 12ans
– Si entrainement éducatifs, présence obligatoire d’animateur breveté
… etc
C’est pareil pour tout le monde, après c’est pas forcément respecté sur le terrain mais c’est un autre problème et les présidents de club savent pas toujours à quel point leur responsabilité est engagé…
27 octobre 2009 à 18h23 #514878et pour répondre à Michmuch:
ton délégué Ufolep n’est manifestement pas au courant de la modif intervenu en 2009 sur les contrats FFM. Je te rassure, mon délégué Ufolep n’est pas plus au jus, et mon président de ligue FFM n’a jamais sut qu’un licencié Ufolep était couvert sur ses terrains…
27 octobre 2009 à 20h34 #514879tu me diras j’ai appelé la ligue de lorraine et eux n’ont pas su me répondre.
que ces personnes se mettent d’accord et nous mettent cela noir sur blanc de facon claire et explicite, oui ou non et basta.
pour le moment ce qui est sur c’est que le top reste d’avoir deux licences et de rouler sur des terrains qui ont la double affiliation.
comme ca pas de sushis.
27 octobre 2009 à 20h37 #514880et les présidents de club savent pas toujours à quel point leur responsabilité est engagé…
Répondre en citant ce message
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je te rejoint la dessus, d’ailleurs il existe des assurances pour les présidents de club, c’est pour cela que tant que du côté de l’ufolep ( ou je suis affilié) on ne me dit pas que c’est bon,les choses resterons comme elles sont.
28 octobre 2009 à 19h35 #514881merci a tous de votre intéret à mon sujet,qui est un petit peu celui de chacun d’entre nous…mais au derniére nouvelle ce fameux club n’a pas eu du tout le méme comportement avec un "boss" du guidon en picardie dimanche et qui lui non plu n’a pas de licence UFOLEP……et qui a été autorisé a rouler lui….
donc baaaaaaahhhhhh tant pis pour moi !!!
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