reglementation circuit privé motocross?

[mxpt73]

J’ai la chance d’avoir un petit circuit privé de motocross(+un parcourt enduro en foret,et une mini piste vtt extrème et peut ètre un jour ,une rampe fmx…)donc largement de quoi se faire plaisir ou de se faire ..mal.Donc qu’en est il de la réglementation sachant que je ne fait pas payer l’entrée ,qui est seulement autorisée certains jours et après mon accord.Mais ne dois- je pas faire signer une décharge(et quel type de décharge)à tous les pilotes?Imposer une assuranceRC à toutes les machines ? Ou d’assurer le circuit(et quel type d’assurance)?

Bref,si vous connaissez les réponses,merci de m’en faire part…Salut!

[Anonyme]

c’est sûre que tu prends un gros risque!! si ton circuit t’appartiens et tu

l’utilise seule ok ,pas de problème! mais à partir du moment ou

tu invite du monde a rouler, tu doit le faire homologué ,mais cela ne t’enlèvera en aucun cas ta responsabilité car tu es propriétaire du site

mais tu sera assuré soit par la ffm ou l’ufolep , si aujourd’hui tu invite

un copain a rouler même ton meilleur ami qui inite un spectateur

que tu connait pas et qui se fait rouler dessus, et qui meurt c’est un

exemple parmis tant d’autre la femme de celui-ci ou ses enfants

auront le droit de porter plainte contre toi car aucune assurance

ne fonctionnera, même pas ta responsabilité civile, car ton circuit

n’est pas déclaré en préfécture de ton département

[Anonyme]

si j’étais toi demain matin avant d’aller voter pour ces 2 abrutis

vas à ton circuit d’urgence mettre des panneaux à chaque entrée

écris dessus: ” terrain privé, défense d’entrée, motocross interdit

sous peine de poursuite “, et mets une barrièrre et un cadenas

pou justifier une effraction si il y a un accident pendant ton abscence!

tu aura déjà sauvé ta peau! un conseil d’ex organisateur!!

[r.c.]

et moi je dirais aussi que tout lieu ou se rassemble des personnes doit demandé autorisation a la préfecture même chez toi , faire du moto cross n’est pas un repas de famille car il y a risques , et la préfecture te demanderas toute les garanties , assurance affiliation sécurité des pilotes et accompagnant , bruit , incendie , etc.. et tu sais les amis tant qu’il ont besoin de toi ça ira ensuite quand il sont dans la merde ils cherchent des sous et il y a plus d’amis ….

[oeilresto]

question difficile,la responsabilité sera toujours invoquée vis a vis du

responsable.je suis moi meme propriétaire d’un terrain privé depuis une vingtaine d’années.Je l’ai d’abord fait homologuer entrainement

par la ffm.Depuis que mon fils a arrété,je l’ai confié a une association qui le gére sous sa responsabilité mais ce terrain est entierement cloturé,portail fermé a clé,et panneaux d’avertissement,notamment

“terrain privé” “piste dangereuse””poursuites engagées en cas d’effraction”.Voila a peu prés le seul arsenal a ta disposition,mais je le répéte devant un tribunal je ne pense pas que ça vaille grand chose

salut et bon courage.

[kawaboy]

Si c’est privée pas besoin d’homologation,par contre il faut le faire assurée RC, au cas ou des personnes non invité irait dessus et ce blesserai.

c’est comme en voiture, si tu te fais voler et que le voleur a un accident avec c’est toi le responsable.

Je pense que toute les compagnies d’aasurance peuvent te proposer quelque chose

[r.c.]

sympa ton idée kawaboy mais ton assurance rc va payé les accidents et indemmnité sans garanties ….??? trop facile tu trouve pas ??? du moto cross c’est pas une ballade en vélo , cela fait partie des sports extra sportif …., si tu arrive a avoir ta rc post nous ici une copie mentionnant les garanties merci !

et je connais la réponse l’assurance te dira que les pilotes doivent être assuré individuellement comme tous citoyens circulant et a toi de vérifié mais la ça coince car il y a rassemblement et compétition donc tu devient organisateur et responsable et il te faut autorisation préfectorale , fédérale et aussi du maire de ta commune avec tous ce qui incombe de sécurité et secours …, les pouvoirs publiques te le demanderont , pense aussi au nuisance sonnore et a l’enquete publique …

[raahan]

slt mxpt73!Tu peux toujours poser la question a des pilotes qui font des stages sur leur terrain,bien sur ils ont un diplome mais ils doivent etre couvert par des assurances,si tu es de savoie il ya Serge Guidetty qui devrait pouvoir te renseigner…

[mxpt73]

merci pour vos réponses les gars…quand à la déclaration en préfecture ,je pense que c’est un peu excéssif car il n’y aura jamais de compétition sur ce circuit(pas de parkings,pas de place pour un départ..)et si il faut faire une déclaration en préfecture dès qu’on sort avec son gosse faire un tour de brèle dans sa propriété,ou’ va t-on?

[choum]

pas d assurance possible de ton circuit! sans homologation..

cloture et prière sont les deux mamelles du propriétaire d un circuit…..

le propriétaire du terrain est responsable quoi qu il arrive! ( attention en cas deGROS coup dur, ya plus d Amis, ya que des avocats qui se battent ..)

et n oublie pas : pour vivre heureux vivons cachés )

[r.c.]

si il n’y a que ton fils tu portera pas plainte contre toi ! lol

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