[Admin CPPRESSE]

D’apres un representant de la FFM, tout les terrains devront etre rehomologuer d’ici la fin de l’année. Ceci a cause de la nouvelle reglementation qui a été mise en place en aout 2006.

Point important, obligation de prendre en compte les nuissances aux riverains. C’est pourquoi une etude de bruit devra etre effectuer avant toute homologation ou rehomologation. Suivant cette etude, il pourra etre demander aux clubs de prendre des mesures pour reduire les nuissance sonore s’il y en a.

Autre point, un responsable technique devra etre nommer pour controler le matin de la course le respect des points de securités. Un fax de conformité devra etre envoyer le matin meme de la course a la prefecture.

De plus il est demander au club (lors des entrainements) de controler la conformité des motos en matiere de bruit. Les club seront tenu pour responsable du non respect de cette regle!

[marcomoto]

Hello les Pros,

l’ obligation de nomination de ce Resp. doit-elle être mentionnée ds le RP ? ? ?

Nommé par quelles Personnes ? ? ?

Doit signer le Rapport de Clôture bien sûr, lui aussi ? ? ?

Ce Resp. (ou Organisateur) Technique doit-il être le DC, l’ Adjoint ou 1 Mbre du Club ? ? ?

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Si ce n’ est pas le DC, bonne ID de déléguer (question temps & responsabilités) mais gare au manque de communication voire de collaboration…) !

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Que la Vie vous soit belle.

[Anonyme]

On peut mettre qui on veut. C’est le president qui le designe et qui le fait savoir a la prefecture.

[marcomoto]

Hello TOTO,

houla, aïe, aïe, aïe, aïe, aïe…

J’ osais espérer que ça eût été 1 Personne extérieure au Club (=> non nommée par le PRES. !), voire 1 Officiel « exclusif »…

Car là, le Prés., Resp. de son MOTO-Club & de son terrain (…), nomme, tout seul, 1 Resp de la sécu de SON terrain…

Porte gde ouverte à la partialité => dérive => « danger(s) » non signalé(s) => « éventualité » de gros prob… physiques (blessés), juridiques (responsabilité pénale), financiers (amendes, indemnités…), administr (fermeture, suspension ouverture…) …

Pour le DC, 1 poids en moins… mais la finalité ? ? ?

1 meilleure transparence, 1 meilleure sécu ? ? ? Gasp…

Dis-ns TOTO, peux-tu ns dire de quelles Personnes ou Collèges ou Comités tu tiens l’ info ? ? ? MERCI.

Que la Vie te soit belle.

[Anonyme]

L’information est toute chaude de ce matin lors de la rehomologation de mon terrain que je n’ai pas pour ne pas avoir fait d’etude de bruit par un organisme agreer alors que la DDASS en avait fait une precedement. Maintenant chose nouvelle c’est obligatoire! Encore aurait-il fallu etre au courant. A priori les responsable FFM qui viennent pour valider le coté technique des homologations ont été briffer sur la nouvelle reglementation et ses obligations.

[marcomoto]

 » Maintenant chose nouvelle, c’ est obligatoire ! « 

Ouaip… Pfffffff :

Art. 2.1.16 p 56 Annu FFM 2006 (pas reçu le 2007):

(J’mets pas ça pour toi TOTO ; en tant que Président, tu connais…)

HOMOLOGATION DES CIRCUITS ET DES PARCOURS :

Les Circuits & parcours d’ ENTRAINEMENT doivent être conformes aux règles techniques & de sécu complémentaires de chaque discipline. Ils doivent obtenir au minimum 1 homologation fédérale ; celle-ci sera délivrée par la Ligue ; 1 Rapport d’ Homologation devra être rédigé par la personne mandatée.

1 copie devra être transmise à la FFM.

Pour les COMPETITIONS, les Circuits & parcours doivent être homologués ou faire l’ objet d’ 1 autorisation selon les modalités prévues ds les Décrets du 18-10-55 (pas concerné car : « portant Réglementation générale des Epreuves & Compétitions Sportives sur la voie publique »)

& du 23-12-58 (voilà, voilà sauf qu’ il a dû y avoir qq modifs récentes…  » Décret relatif à la Réglementation des Epreuves ou Manifestations organisées ds les lieux non ouverts à la circulation publique & comportant la participation de VL à moteur. »)

… & leurs textes d’ application. (…)

Ils doivent, en outre, être conformes aux dispositions prévues ds les Règles Techniques & de sécu complémentaires des diverses disciplines. (A moins que des « nouveautés » aient été apportées ici…).

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J’ attends mon Annuaire FFM 2007 d’ ici qq jours pour vérif ds nouveau Code Sportif National FFM.

A moins que l’ obligation de mesure des nuisances sonores émane d’ 1 volonté (légiférée) préfectorale ? ? ? Pffffffffffffff…

Ds l’ attente, tu as sans doute déjà contacté le Service Juridique ou Administration des Epreuves.

Tiens-ns au jus !

Qt à moi, je vais suivre le Recyclage des DC 2è Degré normalement le D 18-2 ; je poserai par conséquent qq questions sur, entre autre, les prérogatives du « Responsable Technique » ?

Que la Nuit te soit belle.

[Anonyme]

C’est la nouvelle directive qui impose cette enquete de bruit pour pouvoir prouver que le club ne creer pas de nuissances aux riverains. C’est desormais la premiere chose que la commission d’homologation va regarder avant meme de savoir si le terrain est aux normes!!!!

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